Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site https// ateliermiara.com, appartenant à Atelier Miara, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIRET [numéro en attente], dont le siège social est situé à Strasbourg.
2. Produits
Atelier Mara propose des articles de papeterie ainsi que des livres en édition numérique et des Ebook. Chaque produit est présenté avec une description détaillée.
Les photographies sont non contractuelles mais représentatives.
3. Prix
Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Atelier Miara se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Une confirmation de commande est envoyée par email à l'adresse indiquée par le client.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il peut être effectué par carte bancaire, via les moyens de paiement sécurisés proposés par Shopify (Shop Pay, Apple Pay, etc.).
Les données de paiement ne sont jamais stockées par Atelier Miara.
6. Livraison
Les produits physiques sont livrés en France et dans certains pays de l'Union européenne. Les frais et délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Atelier Miara ne pourra être tenue responsable d'un retard lié au transporteur.
7. Produits numériques (livres éditions numériques et Ebook)
Les produits numériques proposés sur le site, disponible au téléchargement immédiat après paiement.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ce produit n'est ni échangeable ni remboursable, dès lors que l'exécution (le téléchargement ou l'accès) a commencé, avec l'accord exprès du client.
En achetant un produit numérique, le client accepte expressément de recevoir le contenu immédiatement et renonce à son droit de rétractation.
8. Droit de rétractation (produits physiques)
Le client dispose d'un délai de 14 jours après réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation (hors produit numérique).
Les frais de retour sont à la charge du client. Le produit doit être retourné en parfait état, non utilisé, dans son emballage d'origine (film plastique scellé pour les livres).
Pour toute demande, contactez-nous à l'adresse : ateliermiara@gmail.com.
9. Remboursement
Après réception et vérification des produits retournés, un remboursement sera effectué sous 14 jours via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site ateliermiara.com (textes, visuels, produits numériques, illustrations, logo, design.) sont la propriété exclusive d'Atelier Miara.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation est interdite.
11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la relation client et l'envoi d'informations.
Conformément au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de ses données, sur simple demande à : ateliermiara@gmail.com.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. A défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social d'Atelier Miara.